Déposée le 10 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LACME HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELVATEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LACME HOLDING domicilié(e) 12, avenue du Général Leclerc - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 046 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque ELVATEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACME HOLDING, Société anonyme - 12, avenue du Général Leclerc - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 562017046
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Inscription le 9 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403759 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541688 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14
Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655582 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour les soins des animaux, écorneuses, tondeuses pour les animaux (machines). Outils et instruments à main pour l'entretien des animaux, cure-pieds, racloirs. Appareils et instruments vétérinaires. Articles de bourrellerie, articles de sellerie, sangles de cuir. Abreuvoirs, balais, étrilles pour animaux, brosses pour animaux, gants de jardinage, seaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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