Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFFIN
LACLIE Bertrand

Numéro de dépôt :
3435058
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016
RAFFIN de LACLIE Bertrand

Présentation de la marque RAFFIN

Déposée le 13 juin 2006 par la société LACLIE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFFIN »

Le déposant est la société LACLIE Bertrand domicilié(e) 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 997 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACLIE Bertrand domicilié(e) 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFIN est expirée depuis le 13 juin 2016.

LACLIE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : DISTURBIA , HOT FROG , HEMUS


LACLIE Bertrand - 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France - SIREN 441997749


LACLIE Bertrand - 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512448 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.