Déposée le 14 janvier 2009 par monsieur LACLIE Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISTURBIA »
Le déposant est monsieur LACLIE Bertrand domicilié(e) 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTURBIA est expirée depuis le 14 janvier 2019.
LACLIE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : RAFFIN , HOT FROG , HEMUS
Monsieur LACLIE Bertrand - 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512448 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement). Foulards, cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; lingerie de corps. Lingerie sudorifuge.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool ; préparations pour faire des liqueurs. Extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux (boissons). Sorbets (boissons).
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Liqueurs ; extraits alcooliques, boissons distillées.
Services de restauration (alimentation) ; hébergements temporaires ; services de bars, café-restaurants, cafétérias, de restaurant en libre service ; restaurant à service rapide et permanent ; location de chaises, de tables, de longe de table, de verrerie ; location de construction transportable, de logements temporaires ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires, d'hotels ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes agées ; pensions pour animaux ; location de salles de réception, de salles de réunion, de tentes ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maison de vacances ; restauration (repas).
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