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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACLIE ALCOOLS
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ROYAL SCOTS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROYAL SCOTS
LACLIE ALCOOLS, SAS
SIMIZY, SARL

Numéro de dépôt :
3749598
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROYAL SCOTS de LACLIE ALCOOLS

Présentation de la marque ROYAL SCOTS

Déposée le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACLIE ALCOOLS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMIZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SCOTS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LACLIE ALCOOLS domicilié(e) 12 IMPASSE LAZARE CARNOT - 16100 - COGNAC - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMIZY domicilié(e) 25 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACLIE ALCOOLS domicilié(e) 12 IMPASSE LAZARE CARNOT - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LACLIE ALCOOLS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE CHRISTIAN


LACLIE ALCOOLS, SAS - 12 IMPASSE LAZARE CARNOT - 16100 - COGNAC - France

SIMIZY, SARL - 25 AVENUE DES MONDAULTS - 33270 - FLOIRAC - France


LACLIE ALCOOLS - 12 IMPASSE LAZARE CARNOT - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544823 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.