Marque enregistrée - Marque en non vigueur

yellow NATION
M. LACLAU Fabien

Numéro de dépôt :
4029677
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/09/2023
yellow NATION de LACLAU Fabien

Présentation de la marque yellow NATION

Déposée le 3 septembre 2013 par monsieur LACLAU Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « yellow NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur LACLAU Fabien domicilié(e) 19 rue du Président Edouard Herriot - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LACLAU Fabien domicilié(e) 19 rue du Président Edouard Herriot - 44000 - NANTES - France.

La marque yellow NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque yellow NATION est expirée depuis le 3 septembre 2023.


M. LACLAU Fabien - 19 rue du Président Edouard Herriot - 44000 - NANTES - France


M. LACLAU Fabien - 19 rue du Président Edouard Herriot - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626092 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626091 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.