Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BULLE
LACLAIS PIERRE D.D.E.
VAILLANT EMMANUEL

Numéro de dépôt :
96632684
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque LA BULLE

Déposée le 3 juillet 1996 par LACLAIS PIERRE D.D.E et VAILLANT EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Les déposants sont LACLAIS PIERRE D.D.E., domicilié(e) 73630 LE CHATELARD - France et VAILLANT EMMANUEL, domicilié(e) 90, RUE DE BELLEVILLE, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACLAIS PIERRE - France.

La marque LA BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BULLE est expirée depuis le 3 juillet 2006.


LACLAIS PIERRE D.D.E. - 73630 LE CHATELARD - France

VAILLANT EMMANUEL - 90, RUE DE BELLEVILLE, 75020 PARIS - France


LACLAIS PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Bateau fluvial à passagers transport fluvial de passagers organisation de voyages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.