Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GALLANDIERE
Mme LACHEZE Marcel

Numéro de dépôt :
97690277
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GALLANDIERE

Déposée le 30 juillet 1997 par madame LACHEZE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA GALLANDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est madame LACHEZE Marcel domicilié(e) La Commune, 69460 ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES SAINT ETIENNE - France.

La marque DOMAINE DE LA GALLANDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GALLANDIERE est expirée depuis le 30 juillet 2007.


Mme LACHEZE Marcel - La Commune, 69460 ODENAS - France


CELLIER DES SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des des vins et des eaux de vie.) Vins d'appellation d'origine contrôlée brouilly, eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays ; provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la gallandière.