Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINIVAL
LACHETEAU, SAS

Numéro de dépôt :
1643404
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2030

Présentation de la marque VINIVAL

Déposée le 28 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cleray - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque VINIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VINIVAL arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, SAS - Château du Cleray - 44330 - VALLET - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177451 - Publication au BOPI 2000-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 5 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468299 - Publication au BOPI 2008-02-05

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444084 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°529072 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745056 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

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