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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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– VIGNOBLE DES POMMIERS –
Marque renouvelée - Marque en vigueur

– VIGNOBLE DES POMMIERS –
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3348783
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/03/2025
– VIGNOBLE DES POMMIERS – de LACHETEAU

Présentation de la marque – VIGNOBLE DES POMMIERS –

Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « – VIGNOBLE DES POMMIERS – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque – VIGNOBLE DES POMMIERS – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque – VIGNOBLE DES POMMIERS – arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574744 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-30

Vins.