Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE BLANC FOUSSY
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3262176
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
VAL DE LOIRE BLANC FOUSSY de LACHETEAU

Présentation de la marque VAL DE LOIRE BLANC FOUSSY

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE LOIRE BLANC FOUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque VAL DE LOIRE BLANC FOUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE LOIRE BLANC FOUSSY est expirée depuis le 10 décembre 2023.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 14 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°606688 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-14

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541867 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée Val de Loire, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée Val de Loire, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie, spiritueux à l'exception des eaux de vie, extraits ou essences alcooliques.