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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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-SOUPÇON-
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

-SOUPÇON-
LACHETEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3201366
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
24/12/2022
-SOUPÇON- de LACHETEAU

Présentation de la marque -SOUPÇON-

Déposée le 24 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « -SOUPÇON- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque -SOUPÇON- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque -SOUPÇON- est expirée depuis le 24 décembre 2022.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, SAS - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504091 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

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