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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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SAVEURS DE LOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DE LOIRE
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
97682473
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027

Présentation de la marque SAVEURS DE LOIRE

Déposée le 13 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Chateau du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque SAVEURS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS DE LOIRE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - Chateau du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°457658 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340386 - Publication au BOPI 2007-04-30

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 17 juin 2013 - Changement d'adresse n°603688 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639453 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme Loire et produits en Val de Loire.