Sauvion – Préambule
Présentation de la marque Sauvion – Préambule
Déposée le 22 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sauvion – Préambule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sauvion – Préambule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sauvion – Préambule arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.
LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Inscription le 14 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542927 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20
Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648075 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04