SAUVION DU CLERAY
Présentation de la marque SAUVION DU CLERAY
Déposée le 14 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUVION DU CLERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAUVION DU CLERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUVION DU CLERAY est expirée depuis le 14 mai 2021.
LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2192988 - Publication au BOPI 2001-02-22
Inscription le 14 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542925 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468433 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-15
Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20
Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20