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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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– ROSEAL –
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

– ROSEAL –
LACHETEAU S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
3302207
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/07/2024
– ROSEAL – de LACHETEAU

Présentation de la marque – ROSEAL –

Déposée le 8 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « – ROSEAL – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cleray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque – ROSEAL – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque – ROSEAL – est expirée depuis le 8 juillet 2024.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU S.A.S., SAS - Château du Cleray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550829 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Inscription le 13 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629394 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-13

Vins.