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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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PRINCE NANTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE NANTAIS
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
92418025
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2022

Présentation de la marque PRINCE NANTAIS

Déposée le 6 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PRINCE NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE NANTAIS est expirée depuis le 6 mai 2022.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 2 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164775 - Publication au BOPI 1993-11-02

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464545 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266016 - Publication au BOPI 1998-11-02

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220491 - Publication au BOPI 2002-05-02

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265245 - Publication au BOPI 1998-09-29

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 22 mai 2012 - Erratum n°576082 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578772 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 mai 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°578769 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°578770 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination n°578771 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500206 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 1 octobre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°585332 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Gros Plant et vin d'appellation contrôlée MUSCADET