Marque renouvelée - Marque en vigueur

- PARFUMS DE LOIRE -
LACHETEAU, SAS

Numéro de dépôt :
99770963
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
19/01/2029

Présentation de la marque - PARFUMS DE LOIRE -

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « - PARFUMS DE LOIRE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque - PARFUMS DE LOIRE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque - PARFUMS DE LOIRE - arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, SAS - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454628 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392032 - Publication au BOPI 2008-12-12

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523279 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702837 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme " LOIRE ".