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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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LOUIS DE BRUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS DE BRUC
LACHETEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3216500
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
21/03/2023
LOUIS DE BRUC de LACHETEAU

Présentation de la marque LOUIS DE BRUC

Déposée le 21 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LOUIS DE BRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Direction Juridique Groupe LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LOUIS DE BRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS DE BRUC est expirée depuis le 21 mars 2023.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, SAS - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


Direction Juridique Groupe LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388966 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 30 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°530349 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524638 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Vins et spiritueux. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).