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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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LES GRAVIERES DU ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GRAVIERES DU ROY
LACHETEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3771387
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/10/2030
LES GRAVIERES DU ROY de LACHETEAU

Présentation de la marque LES GRAVIERES DU ROY

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LES GRAVIERES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cleray, 44330 VALLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque LES GRAVIERES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRAVIERES DU ROY arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, SAS - Château du Cleray, 44330 VALLET - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758467 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Vins ; vins mousseux ; spiritueux ; liqueurs.