Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA VICTORIE
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3250497
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
LA VICTORIE de LACHETEAU

Présentation de la marque LA VICTORIE

Déposée le 10 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA VICTORIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque LA VICTORIE est expirée depuis le 10 octobre 2013.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395758 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541869 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 4 mars 2020 - Erratum n°781692 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04

Inscription le 29 mai 2020 - Renonciation partielle n°787758 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29

Inscription le 3 juin 2020 - Demande en nullité totale n°787986 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03

Inscription le 27 août 2020 - Renonciation totale n°793630 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27

Vins.