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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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LA LOIRE DE VINIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA LOIRE DE VINIVAL
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3261542
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/12/2023
LA LOIRE DE VINIVAL de LACHETEAU

Présentation de la marque LA LOIRE DE VINIVAL

Déposée le 8 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA LOIRE DE VINIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LA LOIRE DE VINIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA LOIRE DE VINIVAL est expirée depuis le 8 décembre 2023.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464545 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 22 mai 2012 - Erratum n°576082 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580450 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°580447 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580448 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°580449 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541872 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme « Loire » et produits en Val de Loire. Etiquettes non en tissus.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.