Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Couronne de Blanc Foussy
Lacheteau, SAS

Numéro de dépôt :
3701628
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029
La Couronne de Blanc Foussy de Lacheteau

Présentation de la marque La Couronne de Blanc Foussy

Déposée le 29 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Couronne de Blanc Foussy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau domicilié(e) Château du Cleray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque La Couronne de Blanc Foussy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Couronne de Blanc Foussy arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

Lacheteau a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


Lacheteau, SAS - Château du Cleray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 14 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°606690 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-14

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722942 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).