JEAN DE BEAUVAIS
Présentation de la marque JEAN DE BEAUVAIS
Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « JEAN DE BEAUVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN DE BEAUVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DE BEAUVAIS est expirée depuis le 29 juillet 2024.
LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 25 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469213 - Publication au BOPI 2008-02-25
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498460 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523277 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20
Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20
Inscription le 27 mars 2014 - Erratum n°621309 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27
Errata sur les inscriptions - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550823 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-11