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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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H HERMINES DU CARDINAL SAUVION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HERMINES DU CARDINAL SAUVION
LACHETEAU, SAS, Château du Cléray

Numéro de dépôt :
3835880
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
H HERMINES DU CARDINAL SAUVION de LACHETEAU

Présentation de la marque H HERMINES DU CARDINAL SAUVION

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H HERMINES DU CARDINAL SAUVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) - 44330 - Vallet - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, Direction Juridique domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque H HERMINES DU CARDINAL SAUVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HERMINES DU CARDINAL SAUVION est expirée depuis le 31 mai 2021.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , GEORGES DUCHENIN


LACHETEAU, SAS, Château du Cléray - 44330 - Vallet - France - SIREN 381748797


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, Direction Juridique - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée Muscadet-Sèvre-et-Maine.