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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau
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FRANCOIS BALIGEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCOIS BALIGEAN
Lacheteau, SAS

Numéro de dépôt :
1525641
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2029

Présentation de la marque FRANCOIS BALIGEAN

Déposée le 21 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS BALIGEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FRANCOIS BALIGEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCOIS BALIGEAN arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

Lacheteau a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


Lacheteau, SAS - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142723 - Publication au BOPI 1999-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496810 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402943 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713097 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18

Boissons alcooliques, à l'exception des bières