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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau
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EMPREINTE DE SAUVION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMPREINTE DE SAUVION
Lacheteau, SAS

Numéro de dépôt :
3639840
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2029
EMPREINTE DE SAUVION de Lacheteau

Présentation de la marque EMPREINTE DE SAUVION

Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPREINTE DE SAUVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau domicilié(e) Château du Cleray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque EMPREINTE DE SAUVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMPREINTE DE SAUVION arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

Lacheteau a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


Lacheteau, SAS - Château du Cleray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 14 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542926 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709474 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.