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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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DOMINIQUE BAUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMINIQUE BAUD
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3478597
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/02/2027
DOMINIQUE BAUD de LACHETEAU

Présentation de la marque DOMINIQUE BAUD

Déposée le 1 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DOMINIQUE BAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DOMINIQUE BAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINIQUE BAUD arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 17 juin 2013 - Changement d'adresse n°603688 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633784 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

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