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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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DOMAINE DU CLERAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLERAY
LACHETEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4038572
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
DOMAINE DU CLERAY de LACHETEAU

Présentation de la marque DOMAINE DU CLERAY

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU CLERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cleray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DOMAINE DU CLERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLERAY est expirée depuis le 9 octobre 2023.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, SAS - Château du Cleray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant d'une indication Géographique Protégée, vins d'appellation d'origine ; vins mousseux bénéficiant d'une indication Géographique Protégée, vins mousseux d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.