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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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DEPREVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPREVILLE
LACHETEAU S.A.S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94538751
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
01/09/2021

Présentation de la marque DEPREVILLE

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DEPREVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DEPREVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque DEPREVILLE est expirée depuis le 1 septembre 2021.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU S.A.S, Société par Actions Simplifiée - CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 30 mai 2007 - Changement d'adresse n°454629 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2004 n°2271315 - Publication au BOPI 2004-09-01

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 16 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°532065 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 16 septembre 2010 - Changement de nom, de dénomination n°532063 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532064 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532062 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479092 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-09-01

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Vins