Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DES PERRIERES
LACHETEAU S.A.S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98720949
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
01/09/2021

Présentation de la marque CAVES DES PERRIERES

Déposée le 25 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CAVES DES PERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVES DES PERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CAVES DES PERRIERES est expirée depuis le 1 septembre 2021.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU S.A.S, Société par Actions Simplifiée - CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 19 octobre 1998 - Retrait partiel n°264892 - Publication au BOPI 1998-10-19

Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363845 - Publication au BOPI 2008-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479093 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-09-01

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Vins tranquilles d'appellation d'origine contrôlée de la région de production de pays de Loire.