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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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CAVE DES GUILOIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DES GUILOIRES
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
93465162
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2023

Présentation de la marque CAVE DES GUILOIRES

Déposée le 21 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DES GUILOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVE DES GUILOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVE DES GUILOIRES est expirée depuis le 21 avril 2023.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238507 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464546 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604742 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604739 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604740 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604741 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537438 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

Inscription le 3 octobre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°610005 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 10 octobre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°610745 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

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