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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau
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CAVE DE LA FREMONDERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DE LA FREMONDERIE
Lacheteau, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1210652
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque CAVE DE LA FREMONDERIE

Déposée le 14 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CAVE DE LA FREMONDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVE DE LA FREMONDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVE DE LA FREMONDERIE est expirée depuis le 14 mai 2022.

Lacheteau a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


Lacheteau, S.A.S. - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2002 n°2219677 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464546 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation n°2004637 - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499551 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 11 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579033 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 21 mai 2012 - Changement de nature juridique n°579031 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 21 mai 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°579030 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 21 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°579032 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-21

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593094 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

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