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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU
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BIN 39
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIN 39
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3156375
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
28/03/2022
BIN 39 de LACHETEAU

Présentation de la marque BIN 39

Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « BIN 39 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque BIN 39 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIN 39 est expirée depuis le 28 mars 2022.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, S.A.S. - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464545 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 22 mai 2012 - Erratum n°576082 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578768 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 mai 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°578765 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°578766 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination n°578767 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2012 n°2500207 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581397 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.