Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau
/
ART'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART'S
Lacheteau, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3174596
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
16/07/2022
ART\'S de Lacheteau

Présentation de la marque ART'S

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « ART'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lacheteau domicilié(e) Château du Cléray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 748 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ART'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART'S est expirée depuis le 16 juillet 2022.

Lacheteau a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


Lacheteau, S.A.S. - Château du Cléray - 44330 - VALLET - France - SIREN 381748797


Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416115 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 25 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469213 - Publication au BOPI 2008-02-25

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523277 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement avec limitation le 22 mars 2012 n°2495029 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.