Marque expirée - Marque en non vigueur
MoMAT
Numéro de dépôt :
3714369
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
Présentation de la marque MoMAT
Déposée le 19 février 2010 par LACHAUME SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MoMAT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MoMAT est expirée depuis le 19 février 2020.
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29