DOMAINE L'ORANGERIE
Présentation de la marque DOMAINE L'ORANGERIE
Déposée le 20 mai 1997 par la société LACHAUME MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE L'ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE L'ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ORANGERIE est expirée depuis le 20 mai 2007.
LACHAUME MAURICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27