Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'ORANGERIE
LACHAUME MAURICE

Numéro de dépôt :
97679291
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque DOMAINE L'ORANGERIE

Déposée le 20 mai 1997 par la société LACHAUME MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE L'ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société LACHAUME MAURICE domicilié(e) LE TRUCH, 33450 SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 804 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACHAUME MAURICE - France.

La marque DOMAINE L'ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ORANGERIE est expirée depuis le 20 mai 2007.

LACHAUME MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE HAUT-LABADIE , DOMAINE L'ORANGERIE


LACHAUME MAURICE - LE TRUCH, 33450 SAINT LOUBES - France - SIREN 341804029


LACHAUME MAURICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE L'ORANGERIE