Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE L'ORANGERIE
Numéro de dépôt :
1383406
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1996
Présentation de la marque DOMAINE L'ORANGERIE
Déposée le 5 décembre 1986 par LACHAUME Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE L'ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE L'ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ORANGERIE est expirée depuis le 5 décembre 1996.
LACHAUME Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20