Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LACHAUME Maurice
/
DOMAINE L'ORANGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE L'ORANGERIE
LACHAUME Maurice

Numéro de dépôt :
1383406
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1996

Présentation de la marque DOMAINE L'ORANGERIE

Déposée le 5 décembre 1986 par LACHAUME Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE L'ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LACHAUME Maurice, domicilié(e) Le Truch, 33450 SAINT LOUBES. - France.

La marque DOMAINE L'ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ORANGERIE est expirée depuis le 5 décembre 1996.

LACHAUME Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE HAUT-LABADIE , DOMAINE L'ORANGERIE


LACHAUME Maurice - Le Truch, 33450 SAINT LOUBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Vins AOC Bordeaux et Bordeaux Supérieur provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE L'ORANGERIE