Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSACE PRODUCTIONS
Lachaud Samuel agissant au nom et pour le compte de la société LaRosace productions en formation

Numéro de dépôt :
3350046
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015
LA ROSACE PRODUCTIONS de Lachaud Samuel

Présentation de la marque LA ROSACE PRODUCTIONS

Déposée le 18 mars 2005 par Lachaud Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSACE PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est Lachaud Samuel agissant au nom et pour le compte de la société LaRosace productions en formation domicilié(e) Le Bourg,24320 CHERVAL - 24320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lachaud Samuel domicilié(e) Le Bourg,24320 CHERVAL - 24320 - France.

La marque LA ROSACE PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSACE PRODUCTIONS est expirée depuis le 18 mars 2015.


Lachaud Samuel agissant au nom et pour le compte de la société LaRosace productions en formation - Le Bourg,24320 CHERVAL - 24320 - France


Lachaud Samuel - Le Bourg,24320 CHERVAL - 24320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Disques acoustiques (vinyls). Disques compacts (CD's).