Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VASSEUR
LACHAUD DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1640791
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque VASSEUR

Déposée le 25 janvier 1991 par LACHAUD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LACHAUD DISTRIBUTION, domicilié(e) SARL, ZA de Chateauvieux, 05000 GAP (dossier no 2187977) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM domicilié(e) (dossier no 2187977) - France.

La marque VASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VASSEUR est expirée depuis le 25 janvier 2011.


LACHAUD DISTRIBUTION - SARL, ZA de Chateauvieux, 05000 GAP (dossier no 2187977) - France


VANDER HEYM - (dossier no 2187977) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2187977 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266538 - Publication au BOPI 1998-11-09

Carrosserie pour véhicules, porte-bagages, galerie pour bagages, avertisseur et avertisseur pour la marche arrière, pare-chocs.Crochets d'attelage;dispositifs pour fixer un crochet ou une rotule derrière un véhicule;rotules d'attelage;attaches;répartiteurs de charge et stabilisateurs pour l'attelage de véhicules;châssis de caravanes; dispositifs de freinage pour véhicules