Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDUDISQ
M. LACHAUD Clément

Numéro de dépôt :
3994996
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2023
ONDUDISQ de LACHAUD Clément

Présentation de la marque ONDUDISQ

Déposée le 3 avril 2013 par monsieur LACHAUD Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ONDUDISQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur LACHAUD Clément domicilié(e) 4 Avenue Jean Bonnefont - 36100 - ISSOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LACHAUD Clément domicilié(e) 106 Route d'ISSOUDUN - 36260 - DIOU - France.

La marque ONDUDISQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDUDISQ est expirée depuis le 3 avril 2023.

LACHAUD Clément a également déposé les autres marques suivantes : TERRAX , ALTERLAB , FLEXING , SCARILAB , NIVLEX , OPTIROUL , Ameublisseur , LACHAUD , VIBRUS , ÉGALIX


M. LACHAUD Clément - 4 Avenue Jean Bonnefont - 36100 - ISSOUDUN - France


M. LACHAUD Clément - 106 Route d'ISSOUDUN - 36260 - DIOU - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Matériels agricoles (machine agricole), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir outils de travail du sol à socs, à dents, à disques, fixes, repliable hydrauliquement, à sécurité mécanique, à sécurité hydraulique ; machines à déchaumer, billonneuses à disques, outils (machines) de travail du sol à dents, machines à dents, machines d'ameublissement du sol, sous-soleuses, décompacteurs, chisels (partie constitutive de machine), cultivateurs (partie constitutive de machine), vibroculteurs (partie constitutive de machine), herses, rouleaux (partie constitutive de machine), bineuses (partie constitutive de machine), rouleaux (parties de machines), charrue, semoirs, outils (machines) combinés de travail du sol, semoirs à dents ou à disques, outils (machines) combinés de travail du sol et de semis, élévateurs agricole, portes outils (machines), commandes hydrauliques ; parties constitutives des produits précités ; partie constitutive de machine à savoir pointes, socs, coutres, lames, disques, dents, griffes, éléments semeurs.

Véhicules et tracteurs agricoles et attelages de véhicules agricoles ; chariots élévateurs ; remorques.

Installation, maintenance, entretien et réparation de machines agricoles et de leurs parties constitutives.