Déposée le 29 mars 2013 par monsieur LACHAUD Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NIVLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est monsieur LACHAUD Clément domicilié(e) 4 Avenue Jean Bonnefont - 36100 - ISSOUDUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LACHAUD Clément domicilié(e) 106 Route d'ISSOUDUN - 36260 - DIOU - France.
La marque NIVLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LACHAUD Clément - 4 Avenue Jean Bonnefont - 36100 - ISSOUDUN - France
M. LACHAUD Clément - 106 Route d'ISSOUDUN - 36260 - DIOU - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Matériels agricoles (machines agricoles), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir outils de travail du sol à socs, à dents, à disques, fixes, repliable hydrauliquement, à sécurité mécanique, à sécurité hydraulique ; machines à déchaumer, billonneuses à disques, outils (machines) de travail du sol à dents, machines à dents, machines d'ameublissement du sol, sous-soleuses, décompacteurs, chisels (partie constitutive de machines), cultivateurs (partie constitutive de machines), vibroculteurs (partie constitutive de machines), herses, rouleaux (partie constitutive de machines), bineuses (partie constitutive de machines), rouleaux (parties de machines), charrue, semoirs, outils (machines) combinés de travail du sol, semoirs à dents ou à disques, outils (machines) combinés de travail du sol et de semis, élévateurs agricole, portes outils (machines), commandes hydrauliques ; parties constitutives des produits précités ; parties constitutives de machines à savoir pointes, socs, coutres, lames, disques, dents, griffes, éléments semeurs.
Véhicules et tracteurs agricoles et attelages de véhicules agricoles ; chariots élévateurs ; remorques ;
Installation, maintenance, entretien et réparation de machines agricoles et de leurs parties constitutives.
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