Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fabriqué en Berry Coeur de France!
M. LACHAUD Clément

Numéro de dépôt :
3994360
Date de dépôt :
01/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2023
Fabriqué en Berry Coeur de France! de LACHAUD Clément

Présentation de la marque Fabriqué en Berry Coeur de France!

Déposée le 1 avril 2013 par monsieur LACHAUD Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fabriqué en Berry Coeur de France! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur LACHAUD Clément domicilié(e) 4 Avenue Jean Bonnefont - 36100 - ISSOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LACHAUD Clément domicilié(e) 106 Route d'ISSOUDUN - 36260 - DIOU - France.

La marque Fabriqué en Berry Coeur de France! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fabriqué en Berry Coeur de France! est expirée depuis le 1 avril 2023.

LACHAUD Clément a également déposé les autres marques suivantes : TERRAX , ALTERLAB , ONDUDISQ , FLEXING , SCARILAB , NIVLEX , OPTIROUL , Ameublisseur , LACHAUD , VIBRUS


M. LACHAUD Clément - 4 Avenue Jean Bonnefont - 36100 - ISSOUDUN - France


M. LACHAUD Clément - 106 Route d'ISSOUDUN - 36260 - DIOU - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Machines-outils instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement machines agricoles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières plastiques pour l'emballage, journaux et périodiques, décalcomanies, diagrammes, classeurs, enveloppes, manuels, prospectus, plans. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Installation, maintenance, entretien et réparation de machines agricoles et de leurs pièces de rechanges agricoles.