MONTES DE OCA
Présentation de la marque MONTES DE OCA
Déposée le 29 décembre 1993 par LACHAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTES DE OCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONTES DE OCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTES DE OCA est expirée depuis le 29 décembre 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06