Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTES DE OCA
LACHAUD Alain

Numéro de dépôt :
93498859
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque MONTES DE OCA

Déposée le 29 décembre 1993 par LACHAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTES DE OCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est LACHAUD Alain, domicilié(e) 18, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACHAUD Alain - France.

La marque MONTES DE OCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTES DE OCA est expirée depuis le 29 décembre 2003.


LACHAUD Alain - 18, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


LACHAUD Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

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