Déposée le 26 avril 2005 par LACHAT Jean-Marc et MARTIN-LACHAT Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « So.bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Les déposants sont LACHAT Jean-Marc domicilié(e) 21 Chemin du Solarium - 33170 - GRADIGNAN - France et MARTIN-LACHAT Nathalie domicilié(e) 21 Chemin du Solarium - 33170 - GRADIGNAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Mme Cazeau Marie-Pierre domicilié(e) 10 Place des Grands Hommes - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque So.bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque So.bio arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.
LACHAT Jean-Marc - 21 Chemin du Solarium - 33170 - GRADIGNAN - France
MARTIN-LACHAT Nathalie - 21 Chemin du Solarium - 33170 - GRADIGNAN - France
SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Mme Cazeau Marie-Pierre - 10 Place des Grands Hommes - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 16 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525830 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16
Inscription le 16 juin 2010 - Concession de licence n°525829 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16
Inscription le 5 juin 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°602295 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Inscription le 15 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°604680 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Inscription le 15 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°604679 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584455 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737908 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09
Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacé, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons et jus de fruits ; sirops ; boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, extraits ou essences alcooliques, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bandes, culottes ou serviettes hygiéniques. Articles de papeterie ; cartes, livres, journaux, calendriers ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette et linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordure.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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