Déposée le 24 février 2005 par LACHAT Jean-Marc et MARTIN Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SO BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Les déposants sont LACHAT Jean-Marc domicilié(e) 9 avenue de Saige - 33600 - PESSAC - France et MARTIN Nathalie, épouse LACHAT domicilié(e) 9 Avenue de Saige - 33600 - PESSAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Me Marie-Pierre CAZEAU domicilié(e) 10 Place des Grands Hommes - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SO BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACHAT Jean-Marc - 9 avenue de Saige - 33600 - PESSAC - France
MARTIN Nathalie, épouse LACHAT - 9 Avenue de Saige - 33600 - PESSAC - France
SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Me Marie-Pierre CAZEAU - 10 Place des Grands Hommes - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424244 - Publication au BOPI 2005-12-13
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Inscription le 16 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525830 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16
Inscription le 16 juin 2010 - Concession de licence n°525829 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16
Inscription le 5 juin 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°602295 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Inscription le 15 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°604680 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Inscription le 15 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°604679 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Inscription le 16 octobre 2014 - Changement d'adresse n°633332 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567426 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-15
Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737908 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale, céréales, biscottes, biscuits, chocolat, sucrerie, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), aliments pour animaux vivants, malt, amandes, arachides, noisettes, noix, plantes naturelles : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gelée royale ; fruits et légumes frais relevant exclusivement de l'agriculture biologique ; fleurs naturelles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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