Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA COTE D'ADULE
Numéro de dépôt :
1402737
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/09/1995
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE
Déposée le 20 septembre 1985 par LACHARME Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA COTE D'ADULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE D'ADULE est expirée depuis le 20 septembre 1995.
LACHARME Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37