Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOQUANDISES
LACHAISE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1711997
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2011

Présentation de la marque TOQUANDISES

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LACHAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LACHAISE domicilié(e) Z.I. DE LA RIANTE BORIE RUE CHARLES BOULLE, 19360 MALEMORT (dossier no 2206818) - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 220 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2206818) - France.

La marque TOQUANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUANDISES est expirée depuis le 11 décembre 2011.

LACHAISE a également déposé les autres marques suivantes : PATISSIER GELICIA , TROCADERO DE DELICES DE NINON , LES APERIDELICES , LES DELICES DE NINON , LACHAISE , LES FRIANDELLES , TRAITEUR GELICIA , LES DELICES DE NINON , (Marque figurative) , BISTRO CHOIX


LACHAISE SA Société anonyme - Z.I. DE LA RIANTE BORIE RUE CHARLES BOULLE, 19360 MALEMORT (dossier no 2206818) - France - SIREN 677220220


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2206818) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2206818 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272600 - Publication au BOPI 1999-02-23

Pâtisseries et confiseries glacées et surgelées, crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, glaces à rafraîchir