Déposée le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « e LESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAZE ENERGIES domicilié(e) Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 971 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolay VARBANOV, Avocat domicilié(e) 57, Rue des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque e LESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACAZE ENERGIES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 46120 - LEYME - France - SIREN 500971601
Nicolay VARBANOV, Avocat - 57, Rue des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Dispositifs, appareils et instruments de réglage, de pilotage, de contrôle et de surveillance de chaudières et d'installations de production et de stockage d'eau chaude, d'eau chaude sanitaire et de chauffage ; indicateurs et appareils électriques et électroniques de contrôle de température et de niveau d'eau ; émetteurs de signaux électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; interrupteurs ; tableaux d'affichage électroniques, de commande [électricité] et de connexion ; dispositifs de réchauffement par programmation électronique pour installations de production d'eau chaude, d'eau chaude sanitaire et de chauffage.
Réservoirs de stockage d'eau, cumulus, ballons d'eau chaude ; chaudières ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; accumulateurs et échangeurs de chaleur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; installations de chauffage ; installations de distribution d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils électriques de chauffage ; tous ces produits excluant les douches, les écoulements et les évacuations de douches, les siphons et les séparateurs, les armatures de distribution d'eau, les lavabos et les toilettes.
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