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Marques déposées par LACAZE DOMINIQUE JEAN BELCASTEL
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PRINCIPE ESSENTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCIPE ESSENTIEL
LACAZE DOMINIQUE JEAN BELCASTEL
DICHAMPT CAROLE BELCASTEL

Numéro de dépôt :
98741368
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque PRINCIPE ESSENTIEL

Déposée le 10 juillet 1998 par LACAZE DOMINIQUE JEAN BELCASTEL et DICHAMPT CAROLE BELCASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCIPE ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Les déposants sont LACAZE DOMINIQUE JEAN BELCASTEL, domicilié(e) 46170 CEZAC - France et DICHAMPT CAROLE BELCASTEL, domicilié(e) 46170 CEZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACAZE DOMINIQUE JEAN BELCASTEL - France.

La marque PRINCIPE ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPE ESSENTIEL est expirée depuis le 10 juillet 2008.


LACAZE DOMINIQUE JEAN BELCASTEL - 46170 CEZAC - France

DICHAMPT CAROLE BELCASTEL - 46170 CEZAC - France


LACAZE DOMINIQUE JEAN BELCASTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Savons ; parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, dentifrices, lotions pour les cheveux Bougies (éclairage) et bougies pour arbres de Noël, mèches de lampes Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) Couvertures de lit et de tables.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).