Marque expirée - Marque en non vigueur

LACAYELLE
LACAYELLE SAS

Numéro de dépôt :
3441331
Date de dépôt :
19/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/07/2016
LACAYELLE de LACAYELLE

Présentation de la marque LACAYELLE

Déposée le 19 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LACAYELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACAYELLE domicilié(e) 12, rue du château,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 641 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAYELLE SAS domicilié(e) 12, rue du château,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACAYELLE est expirée depuis le 19 juillet 2016.

LACAYELLE a également déposé les autres marques suivantes : VIF – EQUIPMENT , VIF – FURNITURE


LACAYELLE SAS - 12, rue du château,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 479641334


LA CAYELLE SAS - 12, rue du château,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Echafaudages métalliques.Perceuses à main électriques.Appareils de chauffage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.